La sanction est lourde, mais le juge Henry Morgan du district Est de Virginie a considéré que l’affaire était grave. Il a infligé à Cisco une amende initiale de 755,8 millions de dollars pour avoir violer quatre brevets appartenant à la société Centripetal Networks, spécialisée dans la sécurité réseau.

Le juge a retenu également l’intentionnalité de Cisco dans cette infraction et a alourdi la sentence en multipliant par 2,5 la sanction. Au total, l’équipementier américain se voit réclamer près de 2 milliards de dollars par la justice. Et la note pourrait encore s’alourdir selon le plaignant qui réclame une rétroaction des taxes de 10% sur les ventes de produits brevetés pendant une période de 3 ans et d’une autre période de 3 ans avec 5% de taxes. Au final, la facture pourrait s’élever à plus de 3 milliards de dollars.

Cisco va faire appel du jugement

Selon un article de Bloomberg, Centripetal Networks a développé un système de protection des réseaux, financé en partie par des subventions du ministère de la sécurité intérieure, pour ensuite voir Cisco intégrer les brevets dans ses propres solutions en 2017. L’équipementier américain estime que les fonctionnalités litigieuses (notamment filtrage de paquet et chiffrement du trafic) avaient été développées bien avant la période mentionnée dans l’affaire.

Cisco a donc décidé de faire appel du jugement. « Nous sommes déçus de la décision du tribunal de première instance étant donné les preuves substantielles de non-contrefaçon, de nullité et du fait que les innovations de Cisco sont antérieures de plusieurs années aux brevets. Nous attendons avec impatience l'examen du Circuit fédéral en appel », peut-on lire dans un communiqué.